Réaliser un RQT en vue d’obtenir un CCQT

Intitulé des travaux *

Adresse du chantier *

Parcelle(s) concernée(s)

Informations sur le type de sol

Provenance des terres à évacuer

d'un domaine public (voirie et bord de voirie)
d'un domaine privé

Stockage des terres

en andain (en tas)
en place

Volume de terres à évacuer (m³)

Profondeur moyenne des terrassements (m)

Superficie de la zone à excaver (m²)

Recouvrement au sol lors de l'intervention

Suspicion d'amiante au droit du terrain ?

Oui
Non
Je ne sais pas

Ajoutez un plan reprenant les contours de la / des zone(s) à excaver

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Nom

Adresse

Statut

Particulier
Entreprise
Pouvoir public

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GSM / Tel *

Numéro de TVA

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Numéro de TVA

Les travaux sont-ils couverts par un permis ?

Oui
Non
Je ne sais pas

Type de permis

Permis d'urbanisme
Permis d'environnement
Permis unique

Référence du permis

Autorité ayant délivré le permis

Date de délivrance du permis

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