Réaliser une NMT en vue d’obtenir un DT

Réalisation d'une NMT en vue d'obtenir un DT

Un RQT a-t-il été réalisé et approuvé?

Oui, le CCQT est disponible
Non, aucun CCQT n'est disponible

Intitulé des travaux *

Adresse du chantier *

Parcelle(s) concernée(s)

Code Walterre des terres à évacuer

Provenance des terres à évacuer

d'un domaine public (voirie et bord de voirie)
d'un domaine privé

Volume de terres à évacuer (m³)

Code Eural des terres

Date projetée des mouvements de terre

Présence de PFAS dans les terres à évacuer

Ajoutez le CCQT (si ce document existe)

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Type de destination des terres

Installation autorisée (IA)Site récepteur (SR)

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Adresse du site

Référence Walterre (si Site Récepteur)

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Statut

Particulier
Entreprise
Pouvoir public

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